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Direction
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Clause de non-responsabilité

1. Contenu de l’offre en ligne

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Sauf en cas de preuve de dol ou de négligence grave de la part de la personne responsable, les demandes de responsabilité à l’encontre de cette dernière concernant des dommages matériels ou immatériels causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations fournies, ou par l’utilisation d’informations incorrectes ou incomplètes, sont exclues.

Toutes les offres sont sujettes à modification et non contraignantes. La personne responsable se réserve expressément le droit de modifier, compléter ou supprimer des parties des pages ou l’ensemble des pages sans annonce séparée, ou de cesser la publication temporairement ou définitivement.

2. Références et liens

En cas de références directes ou indirectes vers des sites web externes (« liens ») qui se trouvent en dehors de la zone de responsabilité de la personne responsable, une obligation de responsabilité n’existe que si la personne responsable a connaissance du contenu et qu’il serait techniquement possible et raisonnable d’empêcher l’utilisation en cas de contenu illégal.

La personne responsable déclare expressément qu’au moment de la création des liens, aucun contenu illégal n’était reconnaissable sur les pages liées. La personne responsable n’a aucune influence sur la conception, le contenu ou l’auteur des pages liées actuelles et futures. Il n’est pas raisonnable de surveiller de manière permanente le contenu des pages liées sans preuve concrète d’une violation. Par conséquent, nous nous distançons expressément de tout contenu des pages liées ayant été modifié après la création du lien. Cette déclaration s’applique à tous les liens et références dans l’offre Internet ainsi qu’aux inscriptions externes dans les livres d’or, forums de discussion et listes de diffusion. En cas de dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations présentées, seule la responsabilité de l’auteur des pages concernées pourrait être engagée. Cela vaut également pour un contenu illégal, incorrect ou incomplet. Si nous prenons connaissance d’une infraction légale, nous retirerons ces liens.

3. Droit d’auteur et droit de marquage

La personne responsable s’efforce de respecter les droits d’auteur des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes utilisés dans toutes les publications, d’utiliser des contenus créés par elle-même ou d’utiliser des contenus libres de licence.

Toutes les marques et noms commerciaux mentionnés sur le site, éventuellement protégés par des tiers, sont soumis sans restriction aux dispositions légales applicables et aux droits de propriété des propriétaires respectifs. La simple mention d’une marque ne signifie pas qu’elle n’est pas protégée par les droits de tiers.

Le contenu et les œuvres créés par nous sur ces pages sont soumis au droit d’auteur allemand. Le droit d’auteur des œuvres publiées créées par la personne responsable reste exclusivement avec l’auteur. La reproduction ou l’utilisation de ces œuvres, notamment graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes, n’est pas autorisée sans le consentement exprès de la personne responsable. En cas d’utilisation légale des informations et des supports visuels mis à disposition, il convient de mentionner la source du droit d’auteur. Nous nous réservons le droit de retirer cette autorisation à tout moment, en particulier si, de notre point de vue, les droits de reproduction sont utilisés de manière contraire à nos intérêts ou si les instructions de protection des droits d’auteur ne sont pas respectées.

Dans le cadre de cette autorisation, nous n’assumons aucune garantie ou responsabilité concernant la liberté de droits de tiers.

4. Limitation et exclusion de responsabilité

Ce site web a été compilé avec le plus grand soin. Conformément à l’article 7 (1) TMG, nous, en tant que fournisseur de services, sommes responsables de notre propre contenu sur ces pages selon le droit général. Selon les §§ 8 à 10 TMG, nous ne sommes toutefois pas obligés de surveiller les informations transmises ou stockées par des tiers, ni d’enquêter sur des circonstances indiquant une activité illégale. Cette obligation n’affecte pas notre devoir de supprimer ou de bloquer l’utilisation d’informations dès que nous en avons connaissance. Une responsabilité pour une infraction spécifique n’est pas possible avant le moment de la prise de connaissance. Le contenu en question sera retiré immédiatement dès que nous en aurons connaissance.

Sauf preuve de dol ou de négligence grave, les demandes de responsabilité contre la personne responsable concernant des dommages matériels ou immatériels causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations fournies, ou par l’utilisation d’informations incorrectes ou incomplètes, sont exclues.

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5. Validité légale de cette clause de non-responsabilité

Cette clause doit être considérée comme faisant partie de la publication Internet à partir de laquelle vous y avez été dirigé. Si des sections ou termes individuels de cette déclaration ne sont pas légaux ou corrects, le contenu ou la validité des autres parties n’est pas affecté par ce fait.